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Marques déposées par ARNAUD ALAIN
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DOM VITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM VITA
ARNAUD ALAIN

Numéro de dépôt :
96637898
Date de dépôt :
02/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2006

Présentation de la marque DOM VITA

Déposée le 2 août 1996 par ARNAUD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOM VITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est ARNAUD ALAIN, domicilié(e) 59 RUE DES 3 FRERES BEJARD, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain ARNAUD - France.

La marque DOM VITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM VITA est expirée depuis le 2 août 2006.

ARNAUD ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOTS - VENDEURS , ACTION ARCHITECTURE S.a.r.l. au capital de 74000F , CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.


ARNAUD ALAIN - 59 RUE DES 3 FRERES BEJARD, 33500 LIBOURNE - France


Alain ARNAUD - France


Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317299 - Publication au BOPI 2001-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques. Service de construction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.